Marque renouvelée - Marque en non vigueur

La Tôlerie Plastique
La Tôlerie Plastique, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3227857
Date de dépôt :
28/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/05/2023
La Tôlerie Plastique de La Tôlerie Plastique

Présentation de la marque La Tôlerie Plastique

Déposée le 28 mai 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) La Tôlerie Plastique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « La Tôlerie Plastique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-27 du 4 juillet 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) La Tôlerie Plastique domicilié(e) Z.I., route d'Etretat - 76930 - OCTEVILLE-SUR-MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 135 395 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque La Tôlerie Plastique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3227857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 40 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La Tôlerie Plastique est expirée depuis le 28 mai 2023.

La Tôlerie Plastique a également déposé les autres marques suivantes : LTP , DEZING , ELECTRONICASE , dezign , PLASTIK SYSTEM CONCEPT


La Tôlerie Plastique, Société par actions simplifiée - Z.I., route d'Etretat - 76930 - OCTEVILLE-SUR-MER - France - SIREN 395135395


Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-37

Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2013 n°2529666 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-22

Coffrets, capots, carters, carrosseries, boîtiers et habillages plastiques d'appareils électriques et électroniques. Traitement de matériaux. Conception sur mesure de coffrets, capots, carters, carrosseries, boîtiers et habillages plastiques d'appareils électriques et électroniques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.